Permis de construire – Logements
111 Rue Charles De Gaulle
07044717C0029
Terminé
le 05 mars 2018
8 logements
1 438 m² terrain
Rioz
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 mars 2018
3
Ouverture chantier
20 mars 2019
4
Achèvement
10 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rioz (70447)
- Adresse
-
111 Rue Charles De Gaulle
None Rioz - Parcelle(s)
- AM 80
- Superficie terrain
- 1 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FCVR
- SIREN
- 382338309,0
- SIRET
- 38233830900018,0
- Code APE
- 43.39Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 3
- T5
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 520 | — | — |
| Locaux | 307 | — | — | — | 307 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL