Permis de construire – Logements
Billecard
07044720C0007
Annulé
le 09 juillet 2020
1 logement
188 m² habitables
18 393 m² terrain
Rioz-Les Fontenis (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
09 juillet 2020
3
Ouverture chantier
09 juillet 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rioz-Les Fontenis (70447)
- Adresse
-
Billecard
70190 Rioz-Les Fontenis - Parcelle(s)
-
ZA 62
ZA 63
ZA 65 - Superficie terrain
- 18 393 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25115 Pouilley Les Vignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 188 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL