Permis de construire – Logements
Rue De L'Oree Du Bois
07044721C0029
Annulé
le 10 février 2022
2 logements
143 m² habitables
935 m² terrain
Rioz (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rioz (70447)
- Adresse
-
Rue De L'Oree Du Bois
70190 Rioz - Parcelle(s)
-
AN 159
AN 158 - Superficie terrain
- 935 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.N.N.E
- SIREN
- 852519438,0
- SIRET
- 85251943800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70190 Rioz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 143 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL