Permis de construire – Logements
Rue Du Noirfond
07044722C0010
Terminé
le 02 mars 2023
1 logement
53 m² habitables
584 m² terrain
Rioz (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 mars 2023
3
Ouverture chantier
06 juin 2023
4
Achèvement
31 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rioz (70447)
- Adresse
-
Rue Du Noirfond
70190 Rioz - Parcelle(s)
- AE 144
- Superficie terrain
- 584 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATLANA
- SIREN
- 899124812,0
- SIRET
- 89912481200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25870 Thurey-Le-Mont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 53 | — | — | — |
| Locaux | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL