Permis de construire – Logements
10 Rue Du Marche
07045112E0013
Terminé
le 24 juillet 2013
3 logements
329 m² habitables
3 341 m² terrain
Ronchamp (70250)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
24 juillet 2013
3
Ouverture chantier
18 octobre 2014
4
Achèvement
21 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Ronchamp (70451)
- Adresse
-
10 Rue Du Marche
70250 Ronchamp - Parcelle(s)
- AB 127
- Superficie terrain
- 3 341 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATI - PLUS
- SIREN
- 498804343,0
- SIRET
- 49880434300016,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 70220 Fougerolles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 378 | 329 | — | 18 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL