Permis de construire – Logements
1 Chem Des Charmilles
07045918E0002
Terminé
le 12 avril 2018
6 logements
90 m² habitables
2 340 m² terrain
Saint-Barthelemy (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 avril 2018
3
Ouverture chantier
16 avril 2018
4
Achèvement
31 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Saint-Barthelemy (70459)
- Adresse
-
1 Chem Des Charmilles
70270 Saint-Barthelemy - Parcelle(s)
-
A 1142
A 692 - Superficie terrain
- 2 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70270 Saint-Barthelemy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 | 90 | 265 | — | — |
| Locaux | 390 | — | — | 25 | 265 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL