Permis de construire – Logements
1BIS Rte De Montessaux
07045922E0003
Terminé
le 11 juillet 2022
1 logement
36 m² habitables
Saint-Barthelemy (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 juillet 2022
3
Ouverture chantier
12 juillet 2022
4
Achèvement
01 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Saint-Barthelemy (70459)
- Adresse
-
1BIS Rte De Montessaux
70270 Saint-Barthelemy - Parcelle(s)
-
A 597
A 965
A 914 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70270 Saint-Barthelemy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 393 | 36 | 63 | — | — |
| Locaux | 63 | — | — | — | 63 |
| Agriculture | — | 63 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL