Permis de construire – Logements
Rue Du Paquis
07047012E0003
Terminé
le 17 janvier 2013
1 logement
161 m² habitables
15 135 m² terrain
Sainte-Marie-En-Chaux (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
17 janvier 2013
3
Ouverture chantier
21 janvier 2013
4
Achèvement
15 mars 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Sainte-Marie-En-Chaux (70470)
- Adresse
-
Rue Du Paquis
70300 Sainte-Marie-En-Chaux - Parcelle(s)
-
ZB 157
B 482
B 481 - Superficie terrain
- 15 135 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA CURE
- SIREN
- 398110437,0
- SIRET
- 39811043700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70300 Sainte-Marie-En-Chaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 165 | 161 | — | — | — |
| Locaux | 354 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL