Permis de construire – Logements
Rue Du Duez
07048218C0008
Commencé
le 08 novembre 2018
19 logements
1 203 m² habitables
7 213 m² terrain
Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin (70360)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
08 novembre 2018
3
Ouverture chantier
29 juillet 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin (70482)
- Adresse
-
Rue Du Duez
Lieu-dit : CHENEVRIERES DU DUEZ
70360 Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin - Parcelle(s)
- AC 195
- Superficie terrain
- 7 213 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT 70
- SIREN
- 399606185,0
- SIRET
- 39960618500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 19
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 19
- En résidence
- 19
Répartition par pièces
- T1
- 19
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 19
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 203 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL