Permis de construire – Logements
1B1T Rue De La Gaiete
0704822600001
Autorisé
le 23 février 2026
1 logement
104 m² habitables
1 156 m² terrain
Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin (70360)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
23 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin (70482)
- Adresse
-
1B1T Rue De La Gaiete
70360 Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin - Parcelle(s)
-
AO 166
AO 167
AO 169 - Superficie terrain
- 1 156 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Montigny-Les-Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 41 | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL