Permis de construire – Logements
Grande Rue
07049115O0004
Annulé
le 10 juillet 2015
1 logement
79 m² habitables
994 m² terrain
Seveux (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Seveux (70491)
- Adresse
-
Grande Rue
70130 Seveux - Parcelle(s)
-
AB 319
AB 316
AB 313 - Superficie terrain
- 994 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOLASI
- SIREN
- 809319361,0
- SIRET
- 80931936100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70130 Seveux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 79 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL