Permis de construire – Logements
Sous La Roroye
07049121O0006
Terminé
le 20 avril 2022
1 logement
138 m² habitables
88 160 m² terrain
Seveux-Motey (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 avril 2022
3
Ouverture chantier
09 juin 2022
4
Achèvement
15 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Seveux-Motey (70491)
- Adresse
-
Sous La Roroye
70130 Seveux-Motey - Parcelle(s)
- ZA 42
- Superficie terrain
- 88 160 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL HYENNE
- SIREN
- 397980277,0
- SIRET
- 39798027700024,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 70130 Seveux-Motey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL