Permis de construire – Logements
Soing-Cubry-Charentenay
07049217C0003
Terminé
le 10 mai 2017
1 logement
106 m² habitables
282 m² terrain
Soing-Cubry-Charentenay (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
10 mai 2017
3
Ouverture chantier
20 novembre 2017
4
Achèvement
01 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Soing-Cubry-Charentenay (70492)
- Adresse
-
Lieu-dit : CUBRY LES SOING
70130 Soing-Cubry-Charentenay - Parcelle(s)
-
AB 94
AB 95 - Superficie terrain
- 282 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COMBES
- SIREN
- 247000367,0
- SIRET
- 24700036700018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 70360 Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL