Permis de construire – Logements
9 Rue De La Liberte
07049217O0005
Commencé
le 01 décembre 2017
1 logement
1 235 m² terrain
Soing-Cubry-Charentenay (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
01 décembre 2017
3
Ouverture chantier
21 mars 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Soing-Cubry-Charentenay (70492)
- Adresse
-
9 Rue De La Liberte
70130 Soing-Cubry-Charentenay - Parcelle(s)
-
AE 152
AE 151
AE 148 - Superficie terrain
- 1 235 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38390 Bouvesse-Quirieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 224 | — | 149 | — | — |
| Locaux | 149 | — | — | — | 149 |
| Agriculture | — | 149 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL