Permis de construire – Logements
Rte De Rioz
07049313C0004
Terminé
le 08 novembre 2013
1 logement
99 m² habitables
1 138 m² terrain
Sorans-Les-Breurey (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
08 novembre 2013
3
Ouverture chantier
09 janvier 2014
4
Achèvement
01 septembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Sorans-Les-Breurey (70493)
- Adresse
-
Rte De Rioz
Lieu-dit : BREUREY
70190 Sorans-Les-Breurey - Parcelle(s)
- AC 118P
- Superficie terrain
- 1 138 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Voray-Sur-L Ognon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL