Permis de construire – Logements
Sorans-Les-Breurey
07049324C0001
Autorisé
le 11 mars 2024
1 logement
146 m² habitables
15 528 m² terrain
Sorans-Les-Breurey (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
11 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Sorans-Les-Breurey (70493)
- Adresse
-
Lieu-dit : HAMEAU DE THEY
70190 Sorans-Les-Breurey - Parcelle(s)
- B 1351
- Superficie terrain
- 15 528 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL MUNEROT
- SIREN
- 319646923,0
- SIRET
- 31964692300023,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 70190 Sorans-Les-Breurey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 146 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL