Permis de construire – Logements
Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire
07049819E0004
Commencé
le 20 janvier 2020
1 logement
400 666 m² terrain
Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 janvier 2020
3
Ouverture chantier
20 février 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire (70498)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PRARY
70270 Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire - Parcelle(s)
-
C 277
C 265
C 244 - Superficie terrain
- 400 666 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DACRIANN
- SIREN
- 417663952,0
- SIRET
- 41766395200014,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 88560 Saint-Maurice-Sur-Moselle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 58 | — | 357 | 4 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL