Permis de construire – Logements
5 Rue De L Ognon
07049821E0007
Commencé
le 03 novembre 2021
1 logement
98 m² habitables
189 m² terrain
Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 novembre 2021
3
Ouverture chantier
08 novembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire (70498)
- Adresse
-
5 Rue De L Ognon
70270 Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire - Parcelle(s)
- E 563
- Superficie terrain
- 189 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES PERRAYES
- SIREN
- 789954526,0
- SIRET
- 78995452600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70270 Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL