Permis de construire – Logements
17 Rue Des Champs
07050619E0003
Terminé
le 08 juillet 2019
2 logements
270 m² habitables
1 304 m² terrain
Tremoins (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
08 juillet 2019
3
Ouverture chantier
07 octobre 2019
4
Achèvement
01 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Tremoins (70506)
- Adresse
-
17 Rue Des Champs
70400 Tremoins - Parcelle(s)
- AB 270
- Superficie terrain
- 1 304 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA BELLE PROVINCE
- SIREN
- 530886910,0
- SIRET
- 53088691000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70400 Hericourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 270 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL