Permis de construire – Logements
Rue De Chancevigney
07050921O0001
Annulé
le 07 avril 2021
1 logement
91 m² habitables
Tromarey (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Tromarey (70509)
- Adresse
-
Rue De Chancevigney
70150 Tromarey - Parcelle(s)
-
A 762
A 760
A 758 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES SOMBRELLES
- SIREN
- 841133085,0
- SIRET
- 84113308500016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70150 Tromarey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL