Permis de construire – Logements
38 Rue Du Ruisseau De La Comb
07051316C0005
Terminé
le 06 octobre 2016
1 logement
109 m² habitables
802 m² terrain
Vaivre-Et-Montoille (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 octobre 2016
3
Ouverture chantier
14 février 2017
4
Achèvement
01 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vaivre-Et-Montoille (70513)
- Adresse
-
38 Rue Du Ruisseau De La Comb
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA BALONGE 2
70000 Vaivre-Et-Montoille - Parcelle(s)
- BM 279
- Superficie terrain
- 802 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Navenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL