Permis de construire – Logements
17 Rue Du Ruisseau De La Comb
07051317C0006
Terminé
le 09 novembre 2017
1 logement
118 m² habitables
888 m² terrain
Vaivre-Et-Montoille (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 novembre 2017
3
Ouverture chantier
12 février 2018
4
Achèvement
26 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vaivre-Et-Montoille (70513)
- Adresse
-
17 Rue Du Ruisseau De La Comb
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA BALONGE 2 LOT N_4
70000 Vaivre-Et-Montoille - Parcelle(s)
- BM 285
- Superficie terrain
- 888 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL