Permis de construire – Logements
La Combe
0705132500006
Commencé
le 28 juillet 2025
8 logements
682 m² habitables
1 805 m² terrain
Vaivre-Et-Montoille (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 juillet 2025
3
Ouverture chantier
04 février 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vaivre-Et-Montoille (70513)
- Adresse
-
La Combe
70000 Vaivre-Et-Montoille - Parcelle(s)
-
BM 402
BM 403
BM 404 - Superficie terrain
- 1 805 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T5
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 682 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL