Permis de construire – Logements
Chem Velleclaire A Malbuissons
07053117O0002
Terminé
le 07 septembre 2017
1 logement
139 m² habitables
581 m² terrain
Velleclaire (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 septembre 2017
3
Ouverture chantier
05 octobre 2017
4
Achèvement
01 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Velleclaire (70531)
- Adresse
-
Chem Velleclaire A Malbuissons
70700 Velleclaire - Parcelle(s)
- A 519
- Superficie terrain
- 581 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LLP
- SIREN
- 829816180,0
- SIRET
- 82981618000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70150 Marnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL