Permis de construire – Logements
Rte De Vallerois
07053219C0007
Terminé
le 03 mars 2020
1 logement
112 m² habitables
730 m² terrain
Vellefaux (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 mars 2020
3
Ouverture chantier
07 juillet 2020
4
Achèvement
02 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vellefaux (70532)
- Adresse
-
Rte De Vallerois
70000 Vellefaux - Parcelle(s)
- ZA 454P
- Superficie terrain
- 730 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Villers-Le-Sec
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL