Permis de construire – Logements
14 16 Rue Courbet
07053616C0001
Commencé
le 18 septembre 2016
1 logement
122 m² habitables
1 557 m² terrain
Velle-Le-Chatel (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 septembre 2016
3
Ouverture chantier
01 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Velle-Le-Chatel (70536)
- Adresse
-
14 16 Rue Courbet
70000 Velle-Le-Chatel - Parcelle(s)
- ZB 14
- Superficie terrain
- 1 557 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES QUATRE B
- SIREN
- 415154392,0
- SIRET
- 41515439200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Velle-Le-Chatel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 | 122 | — | 72 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL