Permis de construire – Logements
Velle-Le-Chatel
07053619C0001
Autorisé
le 03 juin 2019
1 logement
56 m² habitables
3 307 m² terrain
Velle-Le-Chatel (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 juin 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Velle-Le-Chatel (70536)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PATOUILLET
70000 Velle-Le-Chatel - Parcelle(s)
-
A 230
A 227
A 224 - Superficie terrain
- 3 307 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA GARE
- SIREN
- 848094314,0
- SIRET
- 84809431400012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Mont-Le-Vernois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 56 | — | — | — |
| Locaux | 414 | 12 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL