Permis de construire – Logements
2 Grande Rue
07053822O0003
Terminé
le 05 septembre 2022
1 logement
2 019 m² terrain
Vellemoz (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 septembre 2022
3
Ouverture chantier
05 septembre 2022
4
Achèvement
01 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vellemoz (70538)
- Adresse
-
2 Grande Rue
70700 Vellemoz - Parcelle(s)
- B 86
- Superficie terrain
- 2 019 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COLIBRI
- SIREN
- 898696034,0
- SIRET
- 89869603400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70500 Vernois-Sur-Mance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 158 | — | — |
| Locaux | 158 | — | — | — | 158 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL