Permis de construire – Logements
Rue Du Docteur Guillet
07055015C0011
Autorisé
le 30 juillet 2015
1 logement
118 m² habitables
598 m² terrain
Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vesoul (70550)
- Adresse
-
Rue Du Docteur Guillet
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU GRAND MISSELOT
70000 Vesoul - Parcelle(s)
- BX 106
- Superficie terrain
- 598 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
- SIREN
- 227000015,0
- SIRET
- 22700001500015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7220,0
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL