Permis de construire – Logements
7 Rue De Cita
07055017C0020
Commencé
le 08 novembre 2017
5 logements
13 m² habitables
1 951 m² terrain
Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 novembre 2017
3
Ouverture chantier
01 décembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vesoul (70550)
- Adresse
-
7 Rue De Cita
70000 Vesoul - Parcelle(s)
-
G 234
G 235
G 249 - Superficie terrain
- 1 951 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BHL
- SIREN
- 818555336,0
- SIRET
- 81855533600010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Noidans-Les-Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 617 | 13 | 318 | 299 | 318 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL