Permis de construire – Logements
14 Place Du 11eme Chasseurs
0705502500084
Autorisé
le 09 juillet 2025
23 logements
884 m² terrain
Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vesoul (70550)
- Adresse
-
14 Place Du 11eme Chasseurs
70000 Vesoul - Parcelle(s)
- A 316
- Superficie terrain
- 884 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE L'INDUSTRIE FRANCHE-COMTE
- SIREN
- 778715219,0
- SIRET
- 77871521900151,0
- Code APE
- 85.32Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- En résidence
- 23
Répartition par pièces
- T1
- 23
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 463 | — | — |
| Locaux | 2 056 | — | — | 77 | 463 |
| Service public | — | 463 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence étudiante
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Étudiants
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL