Permis de construire – Logements
Villersexel
07056113E0016
Terminé
le 05 février 2014
2 logements
206 m² habitables
1 627 m² terrain
Villersexel (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 février 2014
3
Ouverture chantier
05 mars 2015
4
Achèvement
03 mars 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Villersexel (70561)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CHAMPS DU POMMIER
70110 Villersexel - Parcelle(s)
-
E 449
E 448 - Superficie terrain
- 1 627 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JPMS
- SIREN
- 482544988,0
- SIRET
- 48254498800017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70300 Huns
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 206 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL