Permis de construire – Logements
Voie D Oppenans
07056124E0003
Autorisé
le 25 mars 2025
1 logement
90 m² habitables
2 002 m² terrain
Villersexel (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
25 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Villersexel (70561)
- Adresse
-
Voie D Oppenans
Lieu-dit : LE GRAND FOUGERET
70110 Villersexel - Parcelle(s)
- ZA 211
- Superficie terrain
- 2 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARNOTZET
- SIREN
- 832957237,0
- SIRET
- 83295723700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70200 Saint-Germain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
| Locaux | — | 876 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL