Permis de construire – Logements
Rue Des Riaux
07057212C0006
Autorisé
le 14 mai 2013
1 logement
80 m² habitables
241 m² terrain
Vitrey-Sur-Mance (70500)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 mai 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vitrey-Sur-Mance (70572)
- Adresse
-
Rue Des Riaux
70500 Vitrey-Sur-Mance - Parcelle(s)
- E 344
- Superficie terrain
- 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BGC
- SIREN
- 792331183,0
- SIRET
- 79233118300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 52500 Fayl-Billot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL