Permis de construire – Logements
Rue De La Chapelle
07057521C0004
Annulé
le 21 mars 2022
2 logements
234 m² habitables
2 507 m² terrain
Voray Sur L'Ognon (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Voray Sur L'Ognon (70575)
- Adresse
-
Rue De La Chapelle
70190 Voray Sur L'Ognon - Parcelle(s)
-
ZA 385
ZA 383 - Superficie terrain
- 2 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JS IMMO
- SIREN
- 820223147,0
- SIRET
- 82022314700019,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25480 Miserey Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 265 | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL