Permis de construire – Logements
55 Rue De La Chapelle
07057524C0003
Autorisé
le 18 octobre 2024
1 logement
131 m² habitables
609 m² terrain
Voray-Sur-L'Ognon (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Voray-Sur-L'Ognon (70575)
- Adresse
-
55 Rue De La Chapelle
70190 Voray-Sur-L'Ognon - Parcelle(s)
- ZA 434
- Superficie terrain
- 609 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATM PROMOTION IMMOBILIERE
- SIREN
- 910142280,0
- SIRET
- 91014228000015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25870 Chevroz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL