Permis de construire – Logements
Chemin Rural
0705782200003
Autorisé
le 15 avril 2022
1 logement
134 m² habitables
1 121 m² terrain
Vregille (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vregille (70578)
- Adresse
-
Chemin Rural
Lieu-dit : VIGNE DE LA MANER
70150 Vregille - Parcelle(s)
- A 280
- Superficie terrain
- 1 121 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DG IMMO'CONCEPT
- SIREN
- 901661264,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL