Permis de construire – Logements
16 Rue De L Etang
07058015C0003
Annulé
le 18 novembre 2015
2 logements
93 m² habitables
1 300 m² terrain
Vy-Le-Ferroux (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 novembre 2015
3
Ouverture chantier
05 janvier 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vy-Le-Ferroux (70580)
- Adresse
-
16 Rue De L Etang
70130 Vy-Le-Ferroux - Parcelle(s)
-
B0 632
B0 832
B0 836 - Superficie terrain
- 1 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70130 Vy-Le-Ferroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 93 | 72 | 31 | — |
| Locaux | 72 | — | — | — | 72 |
| Agriculture | — | 72 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL