Permis de construire – Logements
Rte De Loisy
07100120S0001
Commencé
le 02 août 2020
2 logements
190 m² habitables
1 680 m² terrain
L Abergement-De-Cuisery (71290)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 août 2020
3
Ouverture chantier
03 novembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- L Abergement-De-Cuisery (71001)
- Adresse
-
Rte De Loisy
71290 L Abergement-De-Cuisery - Parcelle(s)
- D 496
- Superficie terrain
- 1 680 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RUBIS
- SIREN
- 481636041,0
- SIRET
- 48163604100024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71700 Tournus
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 190 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL