Permis de construire – Logements
Les Maisons De La Route
07102422P0004
Annulé
le 02 août 2022
1 logement
104 m² habitables
32 215 m² terrain
Baugy (71110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 août 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Baugy (71024)
- Adresse
-
Les Maisons De La Route
71110 Baugy - Parcelle(s)
-
A 397
A 398
A 399 - Superficie terrain
- 32 215 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PARC RESIDENTIEL DU REFFY
- SIREN
- 432569044,0
- SIRET
- 43256904400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71110 Baugy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL