Permis de construire – Logements
Rte De La Bresse
07102715E0003
Terminé
le 05 janvier 2016
12 logements
847 m² habitables
6 838 m² terrain
Beaurepaire-En-Bresse (71580)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 janvier 2016
3
Ouverture chantier
04 avril 2016
4
Achèvement
27 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Beaurepaire-En-Bresse (71027)
- Adresse
-
Rte De La Bresse
71580 Beaurepaire-En-Bresse - Parcelle(s)
- AN 73
- Superficie terrain
- 6 838 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 2
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 847 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL