Permis de construire – Logements
11 Rte Du Moulin D Or
07102912E0004
Commencé
le 05 février 2013
1 logement
153 m² habitables
10 676 m² terrain
Bellevesvre (71270)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
05 février 2013
3
Ouverture chantier
28 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bellevesvre (71029)
- Adresse
-
11 Rte Du Moulin D Or
71270 Bellevesvre - Parcelle(s)
- ZC 93
- Superficie terrain
- 10 676 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71270 Bellevesvre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL