Permis de construire – Logements
10 Impasse Du Tartarie
07103316E0009
Terminé
le 24 novembre 2016
1 logement
95 m² habitables
710 m² terrain
Bey (71620)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 novembre 2016
3
Ouverture chantier
27 janvier 2017
4
Achèvement
18 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bey (71033)
- Adresse
-
10 Impasse Du Tartarie
Lieu-dit : LOT N_11
71620 Bey - Parcelle(s)
-
A 1394
A 1400
A 1538 - Superficie terrain
- 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71100 Saint-Remy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL