Permis de construire – Logements
Le Bourg
07104214S0002
Terminé
le 18 mars 2014
3 logements
42 m² habitables
2 067 m² terrain
Bonnay (71460)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 mars 2014
3
Ouverture chantier
18 mars 2014
4
Achèvement
15 avril 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bonnay (71042)
- Adresse
-
Le Bourg
71460 Bonnay - Parcelle(s)
-
D 907
D 904 - Superficie terrain
- 2 067 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CHAPUIS
- SIREN
- 331466102,0
- SIRET
- 33146610200034,0
- Code APE
- 87.30A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 01400 Romans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 146 | 42 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL