Permis de construire – Logements
Le Grand Sornat
07104718P0023
Autorisé
le 11 janvier 2019
1 logement
112 m² habitables
53 492 m² terrain
Bourbon-Lancy (71140)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 janvier 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bourbon-Lancy (71047)
- Adresse
-
Le Grand Sornat
71140 Bourbon-Lancy - Parcelle(s)
- AL 208
- Superficie terrain
- 53 492 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEMEURES ACCESS
- SIREN
- 812445138,0
- SIRET
- 81244513800017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71000 Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL