Permis de construire – Logements
Rte Des Liets
07105615E0007
Terminé
le 02 octobre 2015
6 logements
518 m² habitables
12 016 m² terrain
Branges (71500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 octobre 2015
3
Ouverture chantier
05 janvier 2016
4
Achèvement
12 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Branges (71056)
- Adresse
-
Rte Des Liets
71500 Branges - Parcelle(s)
-
AN 410
AN 324 - Superficie terrain
- 12 016 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROGIM
- SIREN
- 353419690,0
- SIRET
- 35341969000030,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71500 Louhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 518 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL