Permis de construire – Logements
4 Rue St Pancrace
07105821E0005
Terminé
le 18 janvier 2022
1 logement
88 m² habitables
2 805 m² terrain
Bresse-Sur-Grosne (71460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 janvier 2022
3
Ouverture chantier
14 mars 2022
4
Achèvement
22 février 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bresse-Sur-Grosne (71058)
- Adresse
-
4 Rue St Pancrace
71460 Bresse-Sur-Grosne - Parcelle(s)
-
C 808
C 70 - Superficie terrain
- 2 805 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71880 Chatenoy-Le-Royal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL