Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos De La
07106315M0001
Terminé
le 26 février 2015
1 logement
87 m² habitables
1 000 m² terrain
Broye (71190)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 février 2015
3
Ouverture chantier
25 mars 2016
4
Achèvement
16 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Broye (71063)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos De La
Lieu-dit : ROUTE D'AUTUN
71190 Broye - Parcelle(s)
- I 748
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71190 Etang-Sur-Arroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL