Permis de construire – Logements
Chemi Rural De Chapey A Velay
07106317M0003
Terminé
le 11 juillet 2017
1 logement
93 m² habitables
4 498 m² terrain
Broye (71190)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
11 juillet 2017
3
Ouverture chantier
17 mai 2018
4
Achèvement
30 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Broye (71063)
- Adresse
-
Chemi Rural De Chapey A Velay
Lieu-dit : CHAPEY
71190 Broye - Parcelle(s)
-
D 48
D 49
D 50 - Superficie terrain
- 4 498 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 75013 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
| Locaux | 120 | — | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL