Permis de construire – Logements
Impas De La Tuilerie
07106419E0014
Terminé
le 02 janvier 2020
1 logement
116 m² habitables
2 018 m² terrain
Bruailles (71500)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 janvier 2020
3
Ouverture chantier
17 février 2020
4
Achèvement
02 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bruailles (71064)
- Adresse
-
Impas De La Tuilerie
71500 Bruailles - Parcelle(s)
- ZP 98
- Superficie terrain
- 2 018 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71500 Louhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL